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Brevet européen · EP3959087 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3959087
- Numéro de demande
- EP20724994
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2020
- Publié
- 2 mars 2022
- Délivré
- 5 juin 2024
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60C 23/00 (2006.01)H01H 35/24 (2006.01)
- Priorité
- US 201962837226 P 23.04.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/028645 17.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/219344 29.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 16 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 5 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
Parties
Inventeur
MORRIS, Jeffrey S.
Canton Ohio 44708, US
CERVANTEZ, Jesse W.
Navarre Ohio 44662, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.