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Brevet européen · EP3959105 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3959105
- Numéro de demande
- EP20725351
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2020
- Publié
- 2 mars 2022
- Délivré
- 24 mai 2023
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60R 21/231 (2011.01)
- Priorité
- US 201916395739 26.04.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/029373 22.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/219584 29.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 3 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
- 24 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.05.2023
Parties
Inventeur
HOLLIDAY, Andy Lawrence
Pleasant View, Utah 84414, US
DINSDALE, Charles Paul
Farr West, Utah 84404, US
WISCOMBE, Derek John
Morgan, Utah 84050, US
PARRY, Don Larry
Syracuse, Utah 84075, US
WHEELWRIGHT, Terry Alan
Morgan, Utah 84050, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.