BEHÄLTER MIT BEHÄLTERVERSCHLUSS
Brevet européen · EP3959153 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3959153
- Numéro de demande
- EP20722278
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2020
- Publié
- 2 mars 2022
- Délivré
- 10 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 22 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B65D 51/16 (2006.01)B65D 55/08 (2006.01)B65D 55/16 (2006.01)
- Priorité
- CH 5512019 24.04.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/061387 23.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/216865 29.10.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 20 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
- 16 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 16.06.2023
- 10 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
Parties
Inventeur
LÄSSER, Franz-Michael
6911 Lochau, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.