VERFAHREN ZUR DEPOLYMERISATION VON PHENOLISCHEN POLYMEREN
Brevet européen · EP3959189 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3959189
- Numéro de demande
- EP20722670
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2020
- Publié
- 2 mars 2022
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- C07C 27/00 (2006.01)C07C 45/59 (2006.01)C07C 47/58 (2006.01)C07C 47/575 (2006.01)C07C 47/565 (2006.01)C07D 307/50 (2006.01)C07C 37/54 (2006.01)C07C 39/08 (2006.01)C07C 41/01 (2006.01)C07C 43/23 (2006.01)C07G 1/00 (2011.01)C08L 97/00 (2006.01)C08J 11/16 (2006.01)C08J 11/28 (2006.01)
- Priorité
- ZA 201902602 25.04.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/053859 23.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/217209 29.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
SIBANDA, Ndumiso
7600 Stellenbosch, Western Cape Province, ZA
PASCH, Harold
7600 Stellenbosch, Western Cape Province, ZA
PFUKWA, Helen
7600 Stellenbosch, Western Cape Province, ZA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.