RESINE POLYESTER REACTIVE A BASE D'UN POLYOL TRIGLYCERIDE D'ACIDE GRAS HYDROXYLE ET/OU EPOXYDE POUR REVETEMENTS A HAUT EXTRAIT SEC
Brevet européen · EP3959252 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3959252
- Numéro de demande
- EP20719475
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2020
- Publié
- 2 mars 2022
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- C08G 18/42 (2006.01)C08G 63/48 (2006.01)C09D 167/02 (2006.01)C09D 175/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 1904303 24.04.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/061342 23.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/216849 29.10.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Titulaire
ARKEMA FRANCE
92800 Puteaux, FR
Inventeur
PIFFOUX, Laurent
60550 VERNEUIL EN HALATTE, FR
HAMEL, Jean-Yves
60550 VERNEUIL EN HALATTE, FR
OZERAY, Hervé
60550 VERNEUIL EN HALATTE, FR
RIONDEL, Alain
60550 VERNEUIL EN HALATTE, FR
SATZ, Benoit
60550 VERNEUIL EN HALATTE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.