KARDE

Brevet européen · EP3959363 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3959363
Numéro de demande
EP20708074
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2020
Publié
2 mars 2022
Délivré
16 août 2023
Fin de la protection au plus tard
27 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
D01G 15/28 (2006.01)
Priorité
DE 102019110691 25.04.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/055280 28.02.2020
Publication PCT
WO2020/216497 29.10.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 26 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

  4. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  5. 20 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 20.10.2023

  6. 16 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

Parties

Titulaire

Trützschler Group SE

Duvenstrasse 82-92, 41199 Mönchengladbach, DE

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

LEINDERS, Christoph

41352 Korschenbroich, DE

PISCHEL, Robert

41239 Mönchengladbach, DE

FLOCK, Dietmar

41849 Wassenberg, DE

HOHN, Alexander

41068 Mönchengladbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.