FLÄCHIGE VELOURSMASCHENWARE
Brevet européen · EP3959366 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3959366
- Numéro de demande
- EP20712513
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2020
- Publié
- 2 mars 2022
- Délivré
- 20 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- D04B 21/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 5522019 24.04.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/057175 17.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/216532 29.10.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 2 juin 2025
Transféré
- Titulaire
- Schoeller Textil AG, Bahnhofstrasse 17, 9475 Sevelen → Eschler Textil GmbH, Max-Planck-Strasse 10, 72336 Balingen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 02.06.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 30 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 11 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.01.2024
- 20 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
Parties
Inventeur
ESCHLER, Matthias
72336 Balingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.