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Brevet européen · EP3959477 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3959477
Numéro de demande
EP20729132
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2020
Publié
2 mars 2022
Délivré
14 janv. 2026
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 20/00 (2006.01)
Priorité
GB 201905865 26.04.2019
GB 202000364 10.01.2020
Demande PCT
PCT/GB2020/050843 30.03.2020
Publication PCT
WO2020/217045 29.10.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 14 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

Parties

Titulaire

Energy Systems Management Limited

Cambridge Cambridgeshire CB5 8EP, GB

Inventeur

MACNAGHTEN, James Donnelly

Cambridge Cambridgeshire CB5 8EP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.