CAPTEUR DE GAZ COMPACT
Brevet européen · EP3959506 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3959506
- Numéro de demande
- EP20720054
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2020
- Publié
- 2 mars 2022
- Délivré
- 7 juin 2023
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 21/03 (2006.01)G01N 21/3504 (2014.01)
- Priorité
- FR 1904355 25.04.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/061257 22.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/216809 29.10.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
DUPREZ, Hélène
38170 SEYSSINET-PARISET, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.