SYSTEME DE MESURE PAR DEFLECTOMETRIE
Brevet européen · EP3959508 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3959508
- Numéro de demande
- EP20720073
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2020
- Publié
- 2 mars 2022
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- G01N 21/45 (2006.01)G02B 27/54 (2006.01)G01M 11/02 (2006.01)
- Priorité
- BE 201905272 24.04.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/061480 24.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/216914 29.10.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
ANTOINE, Philippe
1457 WALHAIN, BE
BEGHUIN, Didier
1540 HERNE, BE
JOANNES, Luc
5030 GEMBLOUX, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.