SYSTEME DE MESURE PAR DEFLECTOMETRIE

Brevet européen · EP3959508 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3959508
Numéro de demande
EP20720073
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2020
Publié
2 mars 2022
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
23 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
G01N 21/45 (2006.01)
G02B 27/54 (2006.01)
G01M 11/02 (2006.01)
Priorité
BE 201905272 24.04.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/061480 24.04.2020
Publication PCT
WO2020/216914 29.10.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Inventeur

ANTOINE, Philippe

1457 WALHAIN, BE

BEGHUIN, Didier

1540 HERNE, BE

JOANNES, Luc

5030 GEMBLOUX, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.