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Brevet européen · EP3959697 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3959697
- Numéro de demande
- EP20796139
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2020
- Publié
- 2 mars 2022
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- G08B 13/00 (2006.01)G08B 25/00 (2006.01)G08B 25/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201916390863 22.04.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/027003 07.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/219260 29.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
GRUBER, Brandon
Carlsbad, California 92011, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.