ANODE FÜR PVD-PROZESSE

Brevet européen · EP3959739 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3959739
Numéro de demande
EP20728933
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2020
Publié
2 mars 2022
Délivré
28 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
6 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H01J 37/32 (2006.01)
C23C 14/00 (2006.01)
H01J 37/34 (2006.01)
C23C 14/32 (2006.01)
Priorité
DE 102019110642 25.04.2019
Demande PCT
PCT/DE2020/200024 07.04.2020
Publication PCT
WO2020/216419 29.10.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 9 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2026

  3. 10 juin 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 10.06.2025

  4. 28 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

Parties

Inventeur

FUKAREK, Wolfgang

01257 Dresden, DE

HOLZHERR, Martin

01257 Dresden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.