DIFFERENTIELLE SEGMENTIERTE APERTUR
Brevet européen · EP3959779 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3959779
- Numéro de demande
- EP20724393
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2020
- Publié
- 2 mars 2022
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- H01Q 23/00 (2006.01)H01Q 9/28 (2006.01)H01Q 21/06 (2006.01)H01Q 1/36 (2006.01)
- Priorité
- US 201962839121 P 26.04.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/029696 24.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/219794 29.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Inventeur
PERKINS, Daniel A.
Columbus, Ohio 43201, US
LOESCH, Daniel G.
Columbus, Ohio 43201, US
DISCHER, Donald C.
Columbus, Ohio 43201, US
WELSH, Raphael Joseph
Columbus, Ohio 43201, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.