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Brevet européen · EP3960016 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3960016
Numéro de demande
EP21201800
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2018
Publié
2 mars 2022
Délivré
11 oct. 2023
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 1/02 (2022.01)
A43B 13/04 (2006.01)
A43B 13/12 (2006.01)
A43B 13/38 (2006.01)
A43D 25/20 (2006.01)
B29D 35/14 (2010.01)
Priorité
US 201762543553 P 10.08.2017
US 201816044610 25.07.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 21 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

  3. 11 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

Parties

Inventeur

MARTIN, Daniel Joshua

Boston, MA 02114, US

LI, Zhiqiang

Boston, MA 02114, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.