BILDVERARBEITUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3960065 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3960065
- Numéro de demande
- EP20795229
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2020
- Publié
- 2 mars 2022
- Délivré
- 11 juin 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 1/045 (2006.01)G06T 7/00 (2017.01)
- Priorité
- JP 2019082245 23.04.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/014840 31.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/217883 29.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 23 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 11 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
Parties
Inventeur
MEGURO, Misaki
Ashigarakami-gun, Kanagawa 258-8538, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.