MODULARES CHIRURGISCHES SYSTEM
Brevet européen · EP3960142 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3960142
- Numéro de demande
- EP21197543
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2019
- Publié
- 2 mars 2022
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61G 13/04 (2006.01)A61G 13/06 (2006.01)A61G 13/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201862681296 P 06.06.2018
- Divisionnaire de
- EP19178217
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
LEHMAN, Vincent
Batesville, 47006-9167, US
ROJAS, Alexander E
Batesville, 47006-9167, US
PIERCE, Michael C
Batesville, 47006-9167, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.