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Brevet européen · EP3960158 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3960158
Numéro de demande
EP21190149
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2017
Publié
2 mars 2022
Délivré
21 mai 2025
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/10 (2006.01)
A61K 47/02 (2006.01)
A61K 47/12 (2006.01)
A61K 47/26 (2006.01)
A61K 47/34 (2017.01)
A61K 47/38 (2006.01)
A61P 9/12 (2006.01)
A61K 31/4422 (2006.01)
Priorité
US 201662405455 P 07.10.2016
Divisionnaire de
EP17859269
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 2 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2026

  3. 21 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

Parties

Titulaire

Silvergate Pharmaceuticals, Inc.

6251 Greenwood Plaza Blvd. Suite 101, Greenwood Village, CO 80111, US

Inventeur

BRAUER, Scott

Harrisonville, MO 64701, US

MOSHER, Gerold L

Kansas City, MO 64145, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.