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Brevet européen · EP3960258 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3960258
- Numéro de demande
- EP20795721
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2020
- Publié
- 2 mars 2022
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A63F 13/428 (2014.01)A63F 13/212 (2014.01)A63F 13/213 (2014.01)A63F 13/5255 (2014.01)A63F 13/533 (2014.01)A63F 13/56 (2014.01)A63F 13/655 (2014.01)A63F 13/822 (2014.01)A63F 13/847 (2014.01)A63F 13/86 (2014.01)G06T 13/40 (2011.01)G06T 19/00 (2011.01)G06F 3/01 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019086380 26.04.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/024304 22.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/218625 29.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
FUKUSHIGE, Junya
Tokyo 150-6011, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.