ZUG-FAHRZEUG
Brevet européen · EP3960264 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3960264
- Numéro de demande
- EP20193885
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 2020
- Publié
- 2 mars 2022
- Délivré
- 8 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 31 août 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A63G 1/28 (2006.01)A63G 3/00 (2006.01)A63G 21/08 (2006.01)A63G 21/20 (2006.01)A63G 21/22 (2006.01)A63G 21/14 (2006.01)B63H 19/00 (2006.01)B63B 21/56 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 08.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 18 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 13 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LermerRaible Patent- und Rechtsanwalts PartGmbB (DE), c/o ZEOH GmbH, Blegistrasse 15, 6340 Baar
Publié dans Swissreg le 13.11.2023
- 8 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
Parties
Titulaire
Beutler, Jörg
83607 Holzkirchen, DE
Mandataire
Inventeur
Beutler, Jörg
83607 Holzkirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.