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Brevet européen · EP3960276 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3960276
Numéro de demande
EP20794455
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2020
Publié
2 mars 2022
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B01D 53/18 (2006.01)
B01D 53/50 (2006.01)
B01D 53/78 (2006.01)
Priorité
JP 2019083196 24.04.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/017054 20.04.2020
Publication PCT
WO2020/218240 29.10.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

Mitsubishi Heavy Industries, Ltd.

2-3 Marunouchi 3-Chome,, Chiyoda-ku, Tokyo 1008332, JP

Inventeur

UEKAMI Akihiro

Yokohama-shi, Kanagawa 220-8401, JP

KATAGAWA Atsushi

Yokohama-shi, Kanagawa 220-8401, JP

IMADA Noriyuki

Yokohama-shi, Kanagawa 220-8401, JP

OKURA Hajime

Yokohama-shi, Kanagawa 220-8401, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.