KATALYSIERTE MEMBRAN

Brevet européen · EP3960288 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3960288
Numéro de demande
EP21198894
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2012
Publié
2 mars 2022
Délivré
25 sept. 2024
Radié
26 août 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 35/00 (2024.01)
H01M 8/10 (2016.01)
H01M 4/92 (2006.01)
H01M 4/90 (2006.01)
B01J 23/46 (2006.01)
B01J 23/847 (2006.01)
B01J 23/48 (2006.01)
B01J 23/40 (2006.01)
B01J 21/06 (2006.01)
B01J 23/85 (2006.01)
Priorité
GB 201102138 08.02.2011
Divisionnaire de
EP17153353
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.08.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  2. 6 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

  3. 26 févr. 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Johnson Matthey Hydrogen Technologies Limited, 5th Floor, 25 Farringdon Street, London EC4A 4AB, Royaume-Uni → Johnson Matthey Hydrogen Technologies Limited, 5th Floor, 2 Gresham Street, London EC2V 7AD, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

  4. 25 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

Parties

Inventeur

SHARMAN, Jonathan David Brereton

Reading, RG4 9NH, GB

THEOBALD, Brian Ronald Charles

Reading, RG4 9NH, GB

WRIGHT, Edward Anthony

Reading, RG4 9NH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.