FLÜSSIGKEITSSPENDEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3960301 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3960301
- Numéro de demande
- EP19925640
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2019
- Publié
- 2 mars 2022
- Délivré
- 2 oct. 2024
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 11/00 (2023.01)B05B 15/00 (2018.01)B05C 5/00 (2006.01)B05C 11/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2019/018136 26.04.2019
- Publication PCT
- WO2020/217526 29.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 13 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 3 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
Parties
Inventeur
TAKATA, Motoki
Tokyo 104-0061, JP
AOKI, Motoji
Tokyo 104-0061, JP
KOBAYASHI, Yohei
Tokyo 104-0061, JP
OKAMOTO, Yusuke
Fukuoka 822-1296, JP
OKAMURA, Takenori
Fukuoka 822-1296, JP
ANAI, Kazunari
Fukuoka 822-1296, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.