BEHANDLUNGSFLÜSSIGKEIT
Brevet européen · EP3960307 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3960307
- Numéro de demande
- EP20796025
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2020
- Publié
- 2 mars 2022
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B05D 1/26 (2006.01)B05D 1/36 (2006.01)B05D 7/00 (2006.01)B05D 7/24 (2006.01)B32B 27/36 (2006.01)C09D 5/02 (2006.01)C09D 167/00 (2006.01)B41J 2/01 (2006.01)B41M 5/00 (2006.01)C09D 7/20 (2018.01)
- Priorité
- JP 2019086157 26.04.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/017131 21.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/218270 29.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
MATSUMOTO, Yuta
Wakayama-shi, Wakayama 640-8580, JP
EGAWA, Tsuyoshi
Wakayama-shi, Wakayama 640-8580, JP
KURODA, Azusa
Wakayama-shi, Wakayama 640-8580, JP
SAKAUE, Sho
Wakayama-shi, Wakayama 640-8580, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.