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Brevet européen · EP3960323 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3960323
- Numéro de demande
- EP20796082
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2020
- Publié
- 2 mars 2022
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B21D 26/033 (2011.01)B21D 26/041 (2011.01)B21D 37/16 (2006.01)B21D 26/045 (2011.01)
- Priorité
- JP 2019080796 22.04.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/008886 03.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/217716 29.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
YAMAUCHI Kei
Niihama-shi, Ehime 792-8588, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.