VERARBEITUNGSMASCHINE
Brevet européen · EP3960333 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3960333
- Numéro de demande
- EP20806272
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2020
- Publié
- 2 mars 2022
- Délivré
- 6 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B22F 3/105 (2006.01)B22F 3/16 (2006.01)B23K 26/16 (2006.01)B23K 26/21 (2014.01)B23K 26/34 (2014.01)B33Y 30/00 (2015.01)B33Y 50/02 (2015.01)B29C 64/153 (2017.01)B29C 64/25 (2017.01)B29C 64/364 (2017.01)B22F 10/322 (2021.01)B22F 10/25 (2021.01)B22F 10/28 (2021.01)B22F 12/70 (2021.01)B23K 26/342 (2014.01)B29C 64/357 (2017.01)B22F 12/00 (2021.01)B22F 12/82 (2021.01)
- Priorité
- JP 2019091991 15.05.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/019229 14.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/230843 19.11.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
NISHI, Syuichi
Yamatokoriyama-shi, Nara 639-1160, JP
SHIRATSUKAYAMA, Yasumitsu
Yamatokoriyama-shi, Nara 639-1160, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.