PNEUMATISCHES WERKZEUG

Brevet européen · EP3960378 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3960378
Numéro de demande
EP20796117
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2020
Publié
2 mars 2022
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B25C 1/04 (2006.01)
B25C 7/00 (2006.01)
B25F 5/00 (2006.01)
Priorité
JP 2019086668 26.04.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/017778 24.04.2020
Publication PCT
WO2020/218545 29.10.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Inventeur

TANAKA, Hiroshi

Tokyo 103-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.