BEHÄLTERSCHNEIDVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3960403 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3960403
- Numéro de demande
- EP21168159
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2021
- Publié
- 2 mars 2022
- Délivré
- 26 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 12 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B26D 7/06 (2006.01)B26D 7/08 (2006.01)B65B 69/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202017004679 27.08.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 28 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.06.2024
- 26 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
Parties
Inventeur
RAVI, Nivedita
Mountain View, CA 94043, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.