HAFTMITTEL UND HAFTBAND
Brevet européen · EP3960444 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3960444
- Numéro de demande
- EP20795555
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2020
- Publié
- 2 mars 2022
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- C09J 11/08 (2006.01)C09J 123/26 (2006.01)C09J 133/02 (2006.01)C09J 151/06 (2006.01)C09J 7/38 (2018.01)C08F 220/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019086084 26.04.2019JP 2020074819 20.04.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2020/017368 22.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/218359 29.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Inventeur
KAWABE, Shigeki
Ibaraki-shi, Osaka 567-8680, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.