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Brevet européen · EP3960501 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3960501
- Numéro de demande
- EP20793951
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2020
- Publié
- 2 mars 2022
- Délivré
- 24 juil. 2024
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60C 11/03 (2006.01)B60C 11/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019086659 26.04.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/015589 06.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/217964 29.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 4 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
- 24 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
- 24 juil. 2024
Titulaire
- Titulaire
- The Yokohama Rubber Co., Ltd., 2-1, Oiwake,, Hiratsuka-shi,, Kanagawa Prefecture, 254-8601, Japon → The Yokohama Rubber Co., Ltd., 2-1, Oiwake, Hiratsuka-shi, Kanagawa 254-8601, Japon
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
Parties
Inventeur
HARADA, Shunya
Hiratsuka-shi, Kanagawa 254-8601, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.