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Brevet européen · EP3960523 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3960523
Numéro de demande
EP20205106
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2020
Publié
2 mars 2022
Délivré
26 oct. 2022
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60L 50/53 (2019.01)
Priorité
JP 2020144007 28.08.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 6 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

  3. 26 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2022

Parties

Titulaire

Takeuchi Mfg, Co., Ltd

Takeuchi MFG. Co., Ltd.

205, Oaza Uwadaira, Sakaki-machi, Hanishina-gun, Nagano 389-0605, JP

Inventeur

MATSUMOTO, Tetsuya

Hanishina-gun, Nagano 389-0605, JP

KUMEUCHI, Kengo

Hanishina-gun, Nagano 389-0605, JP

OKUTANI, Shumpei

Hanishina-gun, Nagano 389-0605, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.