AIRBAGVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3960552 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3960552
- Numéro de demande
- EP20795169
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2020
- Publié
- 2 mars 2022
- Délivré
- 7 mai 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60R 21/015 (2006.01)B60R 21/239 (2006.01)B60R 21/207 (2006.01)B60R 21/231 (2011.01)
- Priorité
- JP 2019083252 24.04.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/014285 27.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/217859 29.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Titulaire
Autoliv Development AB
44783 Vargarda, SE
Inventeur
KOBAYASHI, Yuto
Yokohama-shi, Kanagawa 222-8580, JP
NOGAMI, Mitsuo
Yokohama-shi, Kanagawa 222-8580, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.