FAHRZEUGSTEUERUNGSVORRICHTUNG UND COMPUTERPROGRAMM
Brevet européen · EP3960569 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3960569
- Numéro de demande
- EP20796088
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 2020
- Publié
- 2 mars 2022
- Délivré
- 11 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 2 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B60W 50/00 (2006.01)G06F 9/448 (2018.01)G06F 11/30 (2006.01)B60W 50/02 (2012.01)B60W 50/14 (2020.01)B60W 60/00 (2020.01)
- Priorité
- JP 2019082126 23.04.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/015287 03.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/217927 29.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 11 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
Parties
Inventeur
TSUCHIYA Ryo
Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8503, JP
SERIZAWA Kazuyoshi
Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8503, JP
EBINA Tomohito
Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8503, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.