ANHÄNGER
Brevet européen · EP3960595 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3960595
- Numéro de demande
- EP21192141
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 2021
- Publié
- 2 mars 2022
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B62D 63/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020210720 24.08.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Titulaire
Eiler, Jean
75428 Illingen, DE
Eiler, Marcel Jean
Brandstr. 25, 75428 Illingen, DE
Inventeur
Eiler, Jean
75428 Illingen, DE
Eiler, Marcel Jean
75428 Illingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.