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Brevet européen · EP3960620 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3960620
Numéro de demande
EP21191992
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2021
Publié
2 mars 2022
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
17 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B64D 27/40 (2024.01)
B64C 11/30 (2006.01)
B64D 27/33 (2024.01)
B64D 31/18 (2024.01)
Priorité
US 202063072589 P 31.08.2020
US 202117383031 22.07.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

General Electric Company

1 Neumann Way, Evendale, OH 45215, US

Inventeur

FREELY, Brendan

Cincinnati, 45215, US

MURROW, Kurt

Cincinnati, 45215, US

McMAHON, Michael

Cincinnati, 45215, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.