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Brevet européen · EP3960653 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3960653
- Numéro de demande
- EP21200841
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2019
- Publié
- 2 mars 2022
- Délivré
- 22 nov. 2023
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 71/46 (2006.01)B65D 71/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201862779689 P 14.12.2018US 201862783752 P 21.12.2018US 201962796830 P 25.01.2019US 201962797585 P 28.01.2019US 201962810015 P 25.02.2019US 201962814412 P 06.03.2019US 201962817120 P 12.03.2019US 201962841449 P 01.05.2019US 201916426057 30.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 2 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2024
- 22 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
Parties
Inventeur
Smalley, Brian
Downend, Bristol, BS16 6UY, GB
McCree, Justin
Bristol, BS31 1JA, GB
Gould, Steve
Stoke Gifford, Bristol, BS348XX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.