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Brevet européen · EP3960653 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3960653
Numéro de demande
EP21200841
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2019
Publié
2 mars 2022
Délivré
22 nov. 2023
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 71/46 (2006.01)
B65D 71/00 (2006.01)
Priorité
US 201862779689 P 14.12.2018
US 201862783752 P 21.12.2018
US 201962796830 P 25.01.2019
US 201962797585 P 28.01.2019
US 201962810015 P 25.02.2019
US 201962814412 P 06.03.2019
US 201962817120 P 12.03.2019
US 201962841449 P 01.05.2019
US 201916426057 30.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  2. 2 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2024

  3. 22 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

Parties

Inventeur

Smalley, Brian

Downend, Bristol, BS16 6UY, GB

McCree, Justin

Bristol, BS31 1JA, GB

Gould, Steve

Stoke Gifford, Bristol, BS348XX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.