STAPELLAGERANORDNUNG
Brevet européen · EP3960657 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3960657
- Numéro de demande
- EP20192798
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2020
- Publié
- 2 mars 2022
- Délivré
- 27 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 25 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B65G 1/04 (2006.01)B65G 57/30 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 28 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 28.05.2024
- 27 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
Parties
Titulaire
22047 Hamburg, DE
Inventeur
61118 Bad Vilbel, DE
61440 Oberursel, DE
63512 Hainburg, DE
66636 Tholey-Überroth, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.