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Brevet européen · EP3961046 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3961046
- Numéro de demande
- EP20796084
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2020
- Publié
- 2 mars 2022
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 29/52 (2006.01)F04D 29/66 (2006.01)G10K 11/16 (2006.01)G10K 11/172 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019082635 24.04.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/013040 24.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/217819 29.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Titulaire
FUJIFILM Corporation
Tokyo 106-8620, JP
Inventeur
HAKUTA, Shinya
Ashigarakami-gun, Kanagawa 258-8577, JP
OHTSU, Akihiko
Ashigarakami-gun, Kanagawa 258-8577, JP
YAMAZOE, Shogo
Ashigarakami-gun, Kanagawa 258-8577, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.