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Brevet européen · EP3961069 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3961069
- Numéro de demande
- EP20794826
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2020
- Publié
- 2 mars 2022
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F16J 15/34 (2006.01)F16C 33/74 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019082965 24.04.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/017170 21.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/218286 29.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Parties
Inventeur
IMURA Tadatsugu
Tokyo 105-8587, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.