ABLASSVENTIL

Brevet européen · EP3961074 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3961074
Numéro de demande
EP20795780
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2020
Publié
2 mars 2022
Délivré
4 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
6 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
F16K 17/06 (2006.01)
F16K 47/00 (2006.01)
F16K 17/04 (2006.01)
Priorité
JP 2019080573 20.04.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/015736 07.04.2020
Publication PCT
WO2020/217981 29.10.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  2. 4 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

Parties

Titulaire

Kawasaki Jukogyo Kabushiki Kaisha

1-1 Higashikawasaki-cho 3-chome Chuo-ku Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP

Inventeur

FUJIWARA, Hiroaki

Hyogo 6508670, JP

MATSUO, Masahiro

Hyogo 6508670, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.