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Brevet européen · EP3961075 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3961075
Numéro de demande
EP20795023
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2020
Publié
2 mars 2022
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F04B 27/18 (2006.01)
F16K 27/02 (2006.01)
F16K 31/06 (2006.01)
Priorité
JP 2019083385 24.04.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/017169 21.04.2020
Publication PCT
WO2020/218285 29.10.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Titulaire

Eagle Industry Co., Ltd.

1-12-15, Shiba-Daimon, Minato-ku Tokyo 105-8587, JP

Inventeur

HAYAMA Masahiro

Tokyo 105-8587, JP

FUKUDOME Kohei

Tokyo 105-8587, JP

KANZAKI Toshinori

Tokyo 105-8587, JP

TAKAHASHI Wataru

Tokyo 105-8587, JP

SHIRAFUJI Keigo

Tokyo 105-8587, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.