BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3961092 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3961092
- Numéro de demande
- EP21194239
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 2021
- Publié
- 2 mars 2022
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 août 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- F21V 21/02 (2006.01)F21V 21/28 (2006.01)F21S 8/00 (2006.01)F21V 1/00 (2006.01)F21V 3/06 (2018.01)F21V 17/12 (2006.01)F21V 23/00 (2015.01)F21V 31/00 (2006.01)F21Y 103/10 (2016.01)F21Y 115/10 (2016.01)F21W 131/10 (2006.01)
- Priorité
- IT 202000020809 01.09.2020
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
BOTTI, Roberto
I-25040 Corte Franca, BRESCIA, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.