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Brevet européen · EP3961141 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3961141
Numéro de demande
EP20794654
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2020
Publié
2 mars 2022
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
16 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F28D 20/02 (2006.01)
F28D 20/00 (2006.01)
Priorité
JP 2019081464 23.04.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/016959 17.04.2020
Publication PCT
WO2020/218216 29.10.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 25.06.2026

  2. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Titulaire

TOMOEGAWA CORPORATION

Tomoegawa Corporation

2-1-3, Kyobashi Chuo-ku, Tokyo 104-8335, JP

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

OKUMURA, Katsuya

Tokyo 160-0011, JP

HATANO, Shuhei

Shizuoka-shi, Shizuoka 421-0192, JP

KAWASE, Ritsu

Shizuoka-shi, Shizuoka 421-0192, JP

MORIUCHI, Hideki

Shizuoka-shi, Shizuoka 421-0192, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.