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Brevet européen · EP3961224 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3961224
- Numéro de demande
- EP20795686
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2020
- Publié
- 2 mars 2022
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01N 35/04 (2006.01)G01N 35/00 (2006.01)G01N 21/25 (2006.01)G01N 35/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019084989 26.04.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/009422 05.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/217732 29.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
YASUI, Akihiro
Tokyo 1056409, JP
SETOMARU, Takeshi
Tokyo 1056409, JP
KIYOKAWA, Akinori
Tokyo 1056409, JP
FUKAYA, Masashi
Tokyo 1056409, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.