CARTRIDGE AND IMAGE FORMING APPARATUS
Brevet européen · EP3961309 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3961309
- Numéro de demande
- EP21192983
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2021
- Publié
- 2 mars 2022
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G03G 15/08 (2006.01)G03G 21/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020144891 28.08.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
FUKASAWA, Yu
Tokyo, 146-8501, JP
KUBO, Yukio
Tokyo, 146-8501, JP
KASHIIDE, Yosuke
Tokyo, 146-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.