CIRCUIT INTÉGRÉ, PROCÉDÉ DE RÉINITIALISATION ET PRODUIT PROGRAMME D'ORDINATEUR

Brevet européen · EP3961349 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3961349
Numéro de demande
EP21192823
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2021
Publié
2 mars 2022
Délivré
1 mai 2024
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 1/24 (2006.01)
G06F 1/3206 (2019.01)
Priorité
FR 2008759 27.08.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 12 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

  3. 1 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

Parties

Titulaire

STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SAS

STMicroelectronics (Rousset) SAS

ZI de Peynier Rousset Avenue Coq, 13790 Rousset, FR

Inventeur

GRIL-MAFFRE, Jean-Michel

13090 AIX-EN-PROVENCE, FR

CASSAGNES, Herve

13300 SALON-DE-PROVENCE, FR

MOULIN, Cyril

13100 AIX-EN-PROVENCE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.