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Brevet européen · EP3961669 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3961669
Numéro de demande
EP20794801
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2020
Publié
2 mars 2022
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
23 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H01H 50/44 (2006.01)
H01H 50/04 (2006.01)
H01H 50/28 (2006.01)
H01H 50/02 (2006.01)
Priorité
CN 201910338719 25.04.2019
CN 201910339071 25.04.2019
CN 201910338684 25.04.2019
CN 201910338696 25.04.2019
CN 201920579850 U 25.04.2019
Demande PCT
PCT/CN2020/086644 24.04.2020
Publication PCT
WO2020/216321 29.10.2020
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

XIAMEN HONGFA AUTOMOTIVE ELECTRONICS CO., LTD.

No. 560-564 Donglin Road, Jimei North Ind. Dist., Xiamen, Fujian 361021, CN

Inventeur

YAO, Maosong

Xiamen, Fujian 361021, CN

CHEN, Shuai

Xiamen, Fujian 361021, CN

WEI, Liangui

Xiamen, Fujian 361021, CN

PENG, Wenchao

Xiamen, Fujian 361021, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.