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Brevet européen · EP3961709 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3961709
- Numéro de demande
- EP21190681
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 2009
- Publié
- 2 mars 2022
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juil. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- H10D 84/85 (2025.01)H10D 89/10 (2025.01)H03K 19/003 (2006.01)H10D 84/01 (2026.01)H10D 84/03 (2025.01)
- Priorité
- US 182454 30.07.2008
- Divisionnaire de
- EP09790496
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
JALILIZEINALI, Reza
San Diego, CA 92121, US
DUNDIGAL, Sreeker
San Diego, CA 92121, US
MOHAN, Vivek
San Diego, CA 92121, US
TOMS, Thomas, R.
San Diego, CA 92121, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.