LICHTKONVERTIERTE, FARBGEFILTERTE LICHTEMITTIERENDE EINHEIT
Brevet européen · EP3961731 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3961731
- Numéro de demande
- EP21151240
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 janv. 2021
- Publié
- 2 mars 2022
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H10H 20/84 (2025.01)H10H 20/841 (2025.01)H10H 20/85 (2025.01)H10H 20/851 (2025.01)H10H 20/856 (2025.01)H10H 29/24 (2025.01)H10H 29/80 (2025.01)H10H 29/85 (2025.01)H10H 29/851 (2025.01)H10H 29/856 (2025.01)
- Priorité
- CN 202010885998 28.08.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
KUO, Shu-Ming
Miao-Li County 350, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.