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Brevet européen · EP3961748 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3961748
- Numéro de demande
- EP20795552
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 2020
- Publié
- 2 mars 2022
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- H01M 50/569 (2021.01)B60L 50/64 (2019.01)H01M 10/48 (2006.01)H02J 7/00 (2026.01)H01M 50/50 (2021.01)H01M 50/553 (2021.01)H01M 50/562 (2021.01)H01M 50/567 (2021.01)H01M 10/42 (2006.01)H01M 50/55 (2021.01)
- Priorité
- JP 2019082597 24.04.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/016987 20.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/218222 29.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
KOJIMA, Yasumasa
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
MIHARA, Hiroyuki
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.