JONCTION DE CÂBLE ÉLECTRIQUE ET PROCÉDÉ D'INSTALLATION ASSOCIÉ

Brevet européen · EP3961835 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3961835
Numéro de demande
EP21192751
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2021
Publié
2 mars 2022
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
H02G 15/184 (2006.01)
H01R 13/52 (2006.01)
H02G 15/18 (2006.01)
H02G 1/14 (2006.01)
H01R 4/36 (2006.01)
H01R 4/72 (2006.01)
Priorité
FR 2008717 26.08.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

NEXANS

Nexans

4, Allée de l'Arche, 92400 Courbevoie, FR

Inventeur

CARPENTIER, Ludovic

08200 FLOING, FR

QUEIROZ DE CARVALHO, Loïc

08160 FLIZE, FR

RIVALLAND, Yann

08090 MONTCY NOTRE DAME, FR

LOUIS, Valentin

08140 BAZEILLES, FR

VAN GEITE, Evert

9473 WELLE, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.